Suite a des soucis de santé je ne peux plus exercer mon métier je ne me voyais pas rester sans activités. j’ai décidée de me lancer dans un domaine que j’ai toujours appréciée. LE TRAVAIL DU BOIS
j’ai débutée le chantournage il y a presque 2 ans et je n’aurai jamais penser arriver ce stade la. j’ai appris a travailler avec une main handicapée, je vous avoue que ce n’étais pas facile, mais étant déterminée à m’en sortir, j’ai persévérée, j’ai adaptée ma machine à mon handicap et voila qu’après de nombreuses prises de tête sur ma machine j’y suis arrivée. aujourd’hui je réalise différents objets en bois découpés à la scie à chantourner. peu importe le modèle je le réalise avec toute ma passion, mon coeur et mon amour. je suis à l’écoute de toutes propositions de projets.
tout simplement pour le plaisir d’offrir, et même de vous faire plaisir.
N’hésitez pas à me contacter par mail: [email protected] ou par tél : 07/62/00/72/78 ou si vous voulez me rencontrer je vous attend à mon domicile (lieu de travail) 67 rue georges honoré 62480 le portel pendant mes horaires d’ouverture du lundi au vendredi de 10h à 12 h et de 13h30 à 17h
Conditions Générales de vente
La Belle Histoire de Bois
1 Mission, Prestataire et Client
L’entreprise La Belle Histoire de Bois est représentée par Christèle Demagny, le siège se situe 67 rue Georges Honoré à Le Portel (62480) Siret : 879776060 RM59.
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre La Belle Histoire de Bois et ses clients dans le cadre de son activité professionnelle.
La Belle Histoire de Bois a vocation à se voir confier les réalisations suivantes :
- Fabrication personnalisée d’objets en bois
- Vente d’objets de décoration
2 Objet et champ d’application
Toute commande d’articles implique l’acceptation sans réserve par le client et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document, sauf négociation de conditions particulières par La Belle Histoire de Bois. Le fait que Belle Histoire de Bois ne se prévale pas à un moment donné et de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
3 Commandes
3.1 Prise de commande : Les commandes personnalisées ne sont définitives que lorsqu’elles ont été confirmées par la signature du bon de commande par le client ou toute personne dûment mandatée à cet effet précédée de la mention « bon pour acceptation » après versement d’un acompte de 30 %.
Le solde de 70 % sera à régler dès le travail réalisé pour que celui soit expédié. Tous les travaux d’essais ou préparatoires sont toujours à la charge du client, même quand aucune suite n’est donné.
3.2 Fabrication : Les articles étant réalisé entièrement à la main peuvent présenter de légères différences par rapport au visuel donné sur la présentation photo, il ne pourra aucunement justifier une annulation de commande un refus de livraison ou une demande de remboursement. Il en est de même pour les commandes personnalisées les réclamations portant sur des arguments de goût l’art étant subjectif.
3.3 Modification de la commande : Les termes des commandes transmises à La Belle Histoire de Bois sont irrévocables pour le Client, sauf acceptation écrit .Dans cette hypothèse, La Belle Histoire de Bois ne sera pas tenue des délais initialement convenus. Tout changement demandé sera facturé en sus.
3.4 Refus de commande : Dans le cas où un client passe une commande à La Belle Histoire de Bois sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), La Belle Histoire de Bois pourra refuser d’honorer la commande, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
4. Délais :
Le travail du bois réalisé dans les règles implique des temps de préparation minimum à respecter entre les différentes étapes de réalisation, de la première ébauche au moment où l’objet est prêt à être expédié il faut compter 1 mois en moyenne. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre informatif et indicatif ; ceux-ci dépendent notamment de la disponibilité des marchandises et de l’ordre d’arrivée des commandes. La Belle Histoire de Bois s’engage à tout mettre en œuvre pour apporter satisfaction à son client, en lui faisant part régulièrement de l’avancée de ses réalisations. Les re**rds de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande.
5. Livraison :
Les frais d’envois seront à la charge de l’acheteur et seront définis selon le type d’envoi choisi entre l’acheteur et le vendeur et les dimensions et poids des colis.
Le vendeur s’engage à réaliser la création dans le délai convenu lors de la commande. Les commandes ne seront expédiées qu’à réception du règlement. La Belle Histoire de Bois ne pourra être tenue responsable des délais postaux, tout re**rd de livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à des dommages et intérêts ou à l’annulation de la commande Les taxes de douane et d’importation sont à la charge de l’acheteur. La Belle Histoire de Bois ne pourra être tenue responsable des délais causés par la douane. Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur.
5.1 Modalités de livraison:
La livraison est effectuée, conformément à la commande, soit par la remise directe du produit au client, soit par l’envoi d’un colis au lieu indiqué par l’acheteur sur le bon de commande.
6- Retour :
Tout retour de marchandises doit faire l’objet d’un accord écrit entre La Belle Histoire de Bois et le client. Toute marchandise retournée sans cet accord sera tenue à la disposition du client et ne donnera pas lieu à l’établissement d’un avoir. Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge du client .Toute reprise acceptée entraînera, après vérification des articles retournés au choix de La Belle Histoire de Bois, soit : l’établissement d’un avoir au profit du client ou, le remplacement des articles.
7- Garanties légales de conformité et des vices cachés :
En cas de défaut de conformité ou vice caché, le client peut agir dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice pour les vices cachés et la délivrance du bien pour les défauts de conformité.
Le client doit apporter la preuve de l’existence d’un défaut du bien. En cas de défaut de, le client a le choix entre la réparation du bien ou son remplacement. Sont exclus, les vices apparents, les défauts et les détériorations provoquées par l’usure normale, par un accident extérieur (entretien défectueux, chute dû à un système de fixation non optimal …), par l’intervention d’un tiers, ou encore par une modification du produit non prévue. Une réclamation quelconque ne dispense pas de l’obligation de payer toutes marchandises pour lesquelles il n’existe aucune contestation.
Conformément à la loi, sont rappelées les dispositions légales suivantes :
-Article 1641 : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus»
-Article 1648 alinéa 1 : « l’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »
-ArticleL211-4 : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
-ArticleL2115-5 : « Pour être conforme au contrat, le bien doit présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
-Article L211-12 : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
8-Tarifs/prix :
Tout devis préalablement établi sera valable pour une durée d’un mois. Les articles sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande. Ces tarifs sont ré-actualisables à tout moment. Les prix des articles sont indiqués en euros TVA comprise (TVA non applicable article 293 B du CGI). Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application de la législation française ou celle d’un pays importateur ou d’un pays de transit et toutes modifications de ceux-ci entre la date de la commande et celle de la facture sont à la charge du client.
Les frais de port sont toujours à la charge du client.
9- Droit de rétractation
Conformément au code de la consommation, en cas de vente à distance, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter du jour de la réception des produits commandés. Ce droit peut être exercé sans avoir à justifier de motif, ni à payer de pénalités. Le client notifie sa volonté de se rétracter par e-mail ([email protected]). Le client devra renvoyer le bordereau d’annulation de commande fourni par le vendeur par e-mail. Il devra également renvoyer les produits dans un délai de 14 jours suivant la date de rétractation. Les produits devront être intacts dans leur emballage d’origine. Les frais de livraison et de retour sont à la charge du client. Tout retour effectué conformément aux conditions du présent article donnera lieu à un remboursement au plus t**d dans les 14 jours à compter de l’exercice du droit de rétractation et/ou de la réception des produits retournés.
Les articles commandés sur mesure ou personnalisés ne peuvent être retournés
10- Facturation
Tout achat de marchandises fera l’objet d’une facturation qui sera délivrée dès la réalisation de la vente.
11- Paiement
Le règlement de la facture devra intervenir dès réception de celle-ci
Les règlements seront effectués :
-par virement
-ou espèces
-Ou Paypal
12- Ret**d de paiement
Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement, par le client, de pénalités fixées à 3 fois le taux d’intérêt légal
En cas d’impayé, une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40€ sera due par le client en sus des pénalités de re**rd applicables.
13- Communication/support marketing
Sauf opposition expresse du client, par simple écrit, celui-ci accepte que le produit vendu figure sur les supports de communication de La Belle Histoire de Bois.
14- Résiliation
En cas de manquement par l’une des parties à l’une des obligations à sa charge, dont le paiement des factures, l’autre partie pourra interrompre l’exécution des prestations engagées après l’envoi à la partie défaillante d’une mise en demeure d’avoir à remédier au dit manquement, sus la forme recommandée avec accusé de réception restée sans effet.
En cas d’interruption anticipée des prestations, quelle qu’en soit la cause, les sommes déjà perçues par le prestataire lui resteront acquises et les factures correspondantes aux travaux engagés lui seront dues.
15- Réserve de propriété
La Belle Histoire de Bois SE RESERVE LA PROPRIETE DES MARCHANDISES VENDUES JUSQU’AU PAIEMENT INTEGRAL DE LEUR PRIX EN PRINCIPAL ET EN INTERETS. A DEFAUT DE PAIEMENT DU PRIX A L’ECHEANCE CONVENUE, La Belle Histoire de Bois POURRA REPRENDRE LES MARCHANDISES, LA VENTE SERA RESOLUE DE PLEIN DROIT SI BON SEMBLE A La Belle Histoire de Bois ET LES ACOMPTES DEJA VERSES LUI RESTERONT ACQUIS EN CONTREPARTIE DE LA JOUISSANCE DES MARCHANDISES DONT AURA BENEFICIE LE CLIENT.
16- Force majeure :
La survenance d’un cas de force majeure a pour effet de suspendre l’exécution des obligations contractuelles de La Belle Histoire de Bois. Est un cas de force majeure, tout événement indépendant de la volonté de l’entreprise et faisant obstacle à son fonctionnement normal.
17- Contestation et compétence de juridiction :
EN CAS DE DIFFEREND RELATIF A L’EXECUTION DE LA COMMANDE, La Belle Histoire de Bois ET LE CLIENT RECHERCHERONT AVANT TOUTE ACTION CONTENTIEUSE, UN ACCORD AMIABLE ET SE COMMUNIQUERONT A CET EFFET TOUS LES ELEMENTS D’INFORMATION NECESSAIRES. A DEFAUT D’UN REGLEMENT AMIABLE DU LITIGE DANS UN DELAI MAXIMUM DE 3 MOIS, SERONT SEULS COMPETENTS EN CAS DE LITIGE DE TOUTE NATURE, LES TRIBUNAUX DE BOULOGNE-SUR-MER.
CETTE CLAUSE S’APPLIQUE MEME EN CAS DE REFERE,DE DEMANDE INCIDENTE OU DE PLURALITE DE DEFENDEURS OU D’APPEL EN GARANTIE, ET QUELQUES SOIENT LE MODE ET LES MODALITES DE PAIEMENT,SANS QUE LES CLAUSES ATTRIBUTIVES DE JURIDICTION POUVANT EXISTER SUR LES DOCUMENTS DES CLIENTS PUISSENT METTRE OBSTACLE A L’APPLICATION DE LA PRESENTE CLAUSE.
18- Droit applicable :
Toute question relative aux présentes conditions générales de vente qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie exclusivement par la loi française.
19- Politique de confidentialité (RGPD : règlement général sur la protection des données) :
1. Identification des données collectées
Afin d’assurer ses engagements contractuels vis-à-vis de ses clients, l’entreprise La Belle Histoire de Bois collecte les données nécessaires à la mise en œuvre de ses prestations.
Ces données sont collectées lorsque le client :
– prend contact avec l’entreprise La Belle Histoire de Bois pour toute demande de renseignements.
– se voit adresser un devis ou une facture de la part de l’entreprise La Belle Histoire de Bois.
– effectue une demande de renseignement sur le site de l’entreprise La Belle Histoire de Bois,
– navigue sur le site de l’entreprise La Belle Histoire de Bois et/ou consulte les produits,
– contacte le Service Clients.
Dans ce cadre, l’entreprise La Belle Histoire de Bois collecte les données suivantes :
– Civilité
– Nom
– Prénom
– Adresse
– Numéros de téléphone
– Adresse de courrier électronique
– Code interne de traitement permettant l’identification du client
– Adresse IP
2. Finalités et exploitation des données traitées
Les finalités des traitements de données effectués par l’entreprise La Belle Histoire de Bois sont les suivantes :
– établissement des devis et factures,
– le suivi de la relation client,
– les statistiques de fréquentation du site,
à l’exclusion de toute prospection commerciale.
3. Données bancaires
L’entreprise La Belle Histoire de Bois n’a jamais accès au numéro de carte bancaire des clients.
4. Destination des données collectées
Les données collectées ne sont jamais transmises à l’extérieur de l’entreprise La Belle Histoire de Bois.
5. Durée de conservation des données
Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur, et notamment au référentiel de la CNIL.
6. Droit d’accès et de rectification de vos données
Conformément au RGPD et à la Loi 78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de transfert et d’opposition concernant ses données personnelles.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par mail à : Belle [email protected], à l’adresse postale suivante : 67 rue Georges Honoré 62480 LE PORTEL ou via le formulaire de contact présent sur le site Internet à l’adresse La Belle Histoire de Bois.com
Pour plus d’informations sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL
