23/05/2026
NOO est bien obligé de changer ses conditions générales, histoires de clarifier les choses ;
- les devis de fabrication de créations nouvelles (hors catalogue donc) demandant déplacement et/ou étude esthétique/technique seront payants,
- et petit rappel de la loi sur la propriété intellectuelle, sauf précision clairement établie sur le devis ou facture, le dessin reste la propriété de NOO